Les Règlements Généraux et leurs annexes . et de l’artile 19-5 du Règlement d’Administration Générale. Règlement intérieur de la FFF . Règlement Sportif Général du District des Hauts-de-Seine de Football; Règlement Sportif Général de la Ligue de Paris Ile-de-France volet préventif et dissuasif pour favoriser le recrutement des arbitres. Règlement Championnat U15 à 8. Les présents règlements sont applicables à compter du début de la saison. Dans ce cas, les Commissions doivent suivre les procédures décrites à l’annexe 2 aux Règlements Généraux. L’article 152 des RG de la FFF pose, en son alinéa 1, le principe selon lequel aucun joueur, quel que soit son statut, ne peut participer à une rencontre de compétition officielle si sa licence a été enregistrée après le 31 janvier de la saison en cours. District. 3. Règlement Intérieur – District Gard-Lozère de football - 2020/2021 - 6 ainsi que leurs annexes, dans leur version telle que figurant en accès libre sur le Site internet de la Ligue. Convention FFF / LFP; Annexe à la convention FFF / LFP : Direction nationale du contrôle de gestion; Protocole d’accord financier FFF / LFP . Les Règlements Sportifs Règlement Intérieur peuvent mettre en œuvre un pouv oir disciplinaire lors du constat d’une infraction à la réglementation dont elles ont la charge d’assurer le respect. Article 6 – Modification des Règlements généraux Se reporter aux articles 10 et 11 des Statuts du District. Règlement du Championnat Féminin Séniors. ⇒ Règlement « Challenge Esprit Clubs 49 » – (en cours de mise à jour) Compétitions Nationales ⇒ Statuts et Règlements FFF 2020-21. Conformément aux dispositions du Règlement Intérieur, elle peut se réunir dans Rectifications aux Règlements Généraux suite à l’AG du 12 Octobre 2019. Règlements Généraux – District Gard-Lozère de football - 2020/2021 - 6 3. jeunes . Titre 1 : Organisation générale et règlement intérieur Chapitre 1 - Organisation générale Section 1 – La Ligue ARTICLE 1 - GENERALITES Article 1.1 - Application des Règlements Généraux de la FFF Les Règlements Géné aux de la Ligue ont pou but de p écise et d’adapte au niveau égional, ce tains points Règlements Généraux FFF 2020/21; Autres Règlements. et comprend les dispositions spécifiques applicables aux épreuves organisées par la L.P.I.F.F.. 1.2 - Le Comité de Direction de la L.P.I.F.F., dont la composition … Règlements des compétitions saison 2020/2021. La sanction d’un match perdu prévu par l’article 171 des règlements généraux de la Fédération française de football (FFF) qui se baserait sur une réclamation postérieure à la rencontre au sens de l’article 187-1 ne peut s’appliquer qu’aux litiges concernant les joueurs et non à un entraîneur présent sur le banc malgré une suspension. Règlements Généraux . 2. Publié le 15/10/2019. Article liminaire . Infraction au Règlement de la FMI (Annexe 1bis des Règlements Généraux de la F.F.F.). Compétitions Régionales ⇒ Statuts et Règlements de la Ligue des Pays de la Loire ⇒ Règlements Généraux 2020-2021 LFPL ou de toute rélamation, par reours à la proédure d’évoation prévue à l’arti le 187.2 des Règlements Généraux de la F.F.F. Article 6.1 Règlement des coupes. Dans ce cas, les Commissions doivent suivre les procédures décrites à l’annexe 2 aux Règlements Généraux. Règlements Généraux Compétitions Futsal. Règlement de la Coupe de France 2019-2020; Règlement de la Coupe de France féminine; Règlement de la Coupe Gambardella 2019-2020 Article 8 – Enquêtes et sanctions Règlement d’Administration Générale; Annexe 1 des Règlements Généraux de la FFF – Guide de Procédure pour la délivrance des licences; Annexe 2 des Règlements Généraux de la FFF – Règlement Disciplinaire et Barème Disciplinaire; Les Règlements Sportifs du District de Provence de Football. Règlement Généraux FFF 2017/2018 https://www.fff.fr/la-fff/tous-les-statuts-et-reglements/statuts Règlement des Coupes et Championnats Séniors02. Bonne lecture. CDA 17 Règlement Intérieur 2020/21. auxquels sont ajoutées les dispositions spécifiques de la Ligue de Football des Pays de la Loire (L.F.PL.) La Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine publie ce jour l’ensemble de ses Règlements Généraux et de ses annexes. Règlements Généraux 2020/2021 : ORGANISATION GENERALE TABLE DES MATIERES TITRE 1 ORGANISATION GÉNÉRALE CHAPITRE 1 LA LIGUE Section 1 Généralités Article 1 1. Le présent Règlement Sportif Général reprend certaines dispositions des Règlements Généraux de la F.F.F. Publié le 22/02/2018. Règlement Spécifique des Compétitions. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX 2019-2020. STATUTS. Statuts de la LGEF; Règlement Intérieur de la LGEF Règlement de la Coupe Féminine Futsal. Rappel de l’article 168 des règlements généraux de la F.F.F. Retrouvez l’ensemble des règlements généraux pour la saison 2019-2020 sur les liens suivants : Règlements Généraux Compétitions Seniors. Découvrez le dispositif à destination des clubs ! La saison sportive débute le 1er Juillet d'une année et s'achève le 30 Juin de l'année suivante. Le présent règlement est établi en application des articles L. 131-8 et R. 131-3 et suivants du Code du Sport et conformément à l’article 11 des Statuts de la Fédération Française de Football (F.F.F.). Retrouvez ici l’ensemble des Statuts & Règlements de la Ligue du Grand Est de Football pour la saison 2020/2021. Règlements Généraux LFNA 2020 2021; Fédération Française de Football. portant sur le Règlement Disciplinaire. FFF Article 195 Rétrogradation pour raisons financières en compétition Ligue et district ... Annexe 4 Règlement disciplinaire Annexe 5 Barème des sanctions (R.G. Les sujets qui ne sont pas repris dans les règlements ci-après seront régis par les Règlements Généraux (RG) de la Fédération Française de Football (FFF). Règlements généraux du District d’Alsace 2020/2021 ; Séniors : Règlement de la Coupe d’Alsace – Trophée Intermarché 2020/2021 footanimation . Règlements Généraux Compétitions Jeunes. Les cas non prévus au présent règlement ou dans ses annexes sont solutionnés souverainement par le conseil de la Déroulement des rencontres, phase finale. Les présents Règlements Généraux sont la reprise in extenso des Règlements Généraux de la F.F.F. Règlement Championnat Futsal. LES REGLEMENTS. Le District des Hauts-de-Seine de Football vous propose de retrouver la totalité des règlements généraux, des règlements des Championnats ainsi que les règlements des Coupes. Les autres règlements. Article 7 – Sanctions Il est fait application de l’Annexe 2 des Règlements Généraux de la F.F.F. Règlement de la Coupe de la Ligue Méditerranée U20 Les Règlements Spécifiques des Compétitions de la Ligue Méditerranée de Football 2019-2020 Règlement du Permis de Conduire Une Équipe de Jeunes Généraux et leurs annexes (à l’exception de celles figurant au paragraphe précédent) et les Règlements des Compétitions Nationales, sont, sauf dispositions contraires, proposées par le ... Microsoft Word - Règlement Intérieur de la FFF, saison 2019-2020.docx Règlement futsal U15-U17 . l’intérieur de la Ligue, en application des Règlements Généraux de la FFF et des présents règlements. Nous vous vous proposons de télécharger, au format PDF, les Statuts et Règlements Généraux ainsi que le Règlement Disciplinaire et Barême des Sanctions du District de la Loire : Statuts DLF au 10-01-2020; Les Règlements Généraux au 16 09 2013; règlement disciplinaire et … Règlements Généraux Compétitions Féminines. Les sanctions appliquées dans le présent règlement sont prévues à l’article 200 des règlements généraux de la Fédération Française de … RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX. Nous vous invitons dès à présent à les consulter dans notre onglet Documents > Divers > Statuts et Règlements . de la Ligue) ... Annexe 14 Principes généraux pour les montées et les descentes L'événement attendu de l'année 2018 et qui trotte dans toutes les têtes des véritables Footix c'est bien évidemment la Coupe du Monde de la FIFA qui se déroulera en Russie ! Rappel des Articles – 139bis Support de la feuille de match des Règlements Généraux de la FFF, 23-1 et 23-7 des Règlement Covid 19 Coupes et Championnats (futsal compris) Consultez aussi : les Statuts de la LAuRAFoot; les Règlements généraux de la FFF; Règlement Coupe de France Covid 19 (jusqu’au 2ème tour inclus) – 20/21; Règlement Covid 19 Coupe Gambardella CA et Championnat R1 – 20/21 La Commission après étude des pièces versées au dossier Juge en première instance Attendu qu’il ressort du Règlement de la FMI (Annexe 1bis des Règlements Généraux de la FFF), repris par le District GRAND VAUCLUSE, que : LES TEXTES FFF / LFP. 2.5 - Commission Régionale de Discipline 2.5.1.- La commission de discipline de Ligue est composée de 18 membres dont un arbitre et un éducateur. sont en premier lieu les Règlements Généraux de la FFF, puis les Règlements Généraux de la Ligue du Centre Val de Loire et de ses Districts. Règlement Coupe de Nouvelle-Aquitaine L’alinéa 3 prévoit les cas spécifiques de dérogation à … Les décisions prises à l’Assemblée Générale, de même que toutes les modifications apportées aux textes du District (Statuts, Règlement Intérieur, Règlement des épreuves, Règlements des Jeunes à 11. « Règlements Généraux du DGL » : dans le Règlement Intérieur, on entend par le terme Règlements Généraux de la FFF; AFFICHE_FFF_LOIS DU JEU U6-U13; Guide de procédure pour la délivrance des licences; Charte d’Éthique et de Déontologie du Football; Les terrains et les installations sportives . Le présent règlement ne s’applique pas à l’exercice du pouvoir disciplinaire à l’égard des LOIS DU JEU 2020/21 Le règlement disciplinaire, ainsi que le barème disciplinaire figurant à l’annexe 2 des règlements généraux de la FFF, tels qu’approuvés par l’Assemblée Fédérale du 17 mars 2017, sont applicables pour toutes les affaires disciplinaires relevant de la Ligue Grand Est … annexe du Règlement Intérieur peuvent mettre en œuv re un pouvoir disciplinaire lors du constat d’une infraction à la réglementation dont elles ont la charge d’assurer le respect.